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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORD CLIMATISATION
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NORDCLIM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORDCLIM
NORD CLIMATISATION, SA

Numéro de dépôt :
4320170
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
NORDCLIM de NORD CLIMATISATION

Présentation de la marque NORDCLIM

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) NORD CLIMATISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORDCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORD CLIMATISATION domicilié(e) ZA le rivage, 7 allée gabert - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 680 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel BAYART domicilié(e) 7 allée gabert - 59510 - HEM - France.

La marque NORDCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORDCLIM arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

NORD CLIMATISATION a également déposé les autres marques suivantes : NORD CLIM , APRILIS


NORD CLIMATISATION, SA - ZA le rivage, 7 allée gabert - 59510 - HEM - France - SIREN 886680354


M. Emmanuel BAYART - 7 allée gabert - 59510 - HEM - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

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